Copropriété SDC QUARTIER MAITRE - 9 rue pasteur 25500 Morteau
France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Morteau / 9 rue pasteur 25500 Morteau
Copropriété SDC QUARTIER MAITRE
La copropriété SDC QUARTIER MAITRE se trouve à Morteau.
Cette copropriété a été construite après 2011.
Elle est immatriculée sous le numéro AC6292460.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
Elle contient 38 lots, dont 12 lots principaux, 12 lots à usage d'habitation et 25 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété SDC QUARTIER MAITRE
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | SDC QUARTIER MAITRE |
| Adresse | 9 rue pasteur 25500 Morteau  |
| Construction | Après 2011 |
| Immatriculation | AC6292460 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 38 | Lots |
|---|---|
| 12 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 12 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 25 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 07/06/2018 |
| Règlement de copropriété | 31/12/2016 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 26/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 01/10/2023 |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
25411-000-AA-0640 |
| Parcelle 2 |
25411-000-AA-0639 |
| Parcelle 3 |
25411-000-AA-0638 |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire des
Petites Villes de Demain | |
| Le programme Petites villes de demain est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Lancé en octobre 2020, le programme soutient les communes de moins de 20 000 habitants ayant un rôle clé pour la dynamique locale pour revitaliser leurs centres-villes, améliorer l'attractivité locale et renforcer les services aux habitants. Pensé jusqu’en mars 2026, le programme offre un accompagnement complet pour la réalisation de projets de territoire structurants. | |
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